Category Archives: Ressources
RT 2012 : les textes officiels publiés au Journal officiel
Posted by in Réglementation
Leave a comment
|
Un décret et un arrêté précisant les modalités d’application de la réglementation thermique 2010 ont été publiés, au Journal officiel de la République française du 27 octobre 2010. Le décret 2010-1269, relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions, … Continue reading
Eco-prêt à taux zéro |
L’éco-prêt à taux zéro est un engagement du Grenelle Environnement. Il vous permet de financer la rénovation énergétique de votre logement et ainsi de réduire vos consommations d’énergie et vos émissions de gaz à effet de serre. Avec ce prêt, … Continue reading
Fluides frigorigènes
Posted by in Fluides frigorigènes, Réglementation, Ressources
Leave a comment
|
1/.Généralités Depuis le 16 septembre 1987, le Protocole de Montréal signé par 24 pays et par la Communauté Economique Européenne et qui compte aujourd’hui 190 pays signataires, est un accord international visant à réduire et, à terme, éliminer complètement les … Continue reading
Législation et réglementation des eaux sanitaires (rappels) |
Article paru dans la revue Aqualogie La réglementation : un enjeu majeur Les enjeux de la réglementation sont primordiaux au niveau national et sur le plan de la construction de l’Europe au sein de laquelle le respect des exigences sanitaires … Continue reading
Règlement d’assainissement collectif
Posted by in Ressources
Commentaires fermés
|
La ville de Grenoble vient de publier son nouveau règlement du service public Ce nouveau règlement d’assainissement intercommunal a été adopté par le Conseil de la Métro lors de sa séance du 6 février 2009. Il intègre notamment les modifications … Continue reading
Le Certificat d’économie d’énergie |
Le principe est d’obliger certains acteurs (les obligés) à réaliser des économies d’énergie et encourager les autres acteurs (les non-obligés) par l’obtention d’un certificat. Les obligés peuvent soit réaliser eux-mêmes les mesures d’économie d’énergie, soit acheter des certificats aux non-obligés, … Continue reading
Réglementation thermique « Existants »
Posted by in Réglementation
Commentaires fermés
|
Quelques rappels des conséquences des arrêtés du 3 mai et 13 juin 2008 concernant les caractéristiques et les performances thermiques des bâtiments existants faisant l’objet de rénovations. Cette réglementation s’applique aux bâtiments résidentiels et tertiaires existants.