Author Archives: admin
Energie grise
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L’énergie grise des matériaux de construction est de plus en plus un critère de choix pour les constructions réalisées dans le cadre d’une démarche Qualité Environnementale. Elle correspond à la somme de l’énergie dépensée de la conception d’un produit à son … Continue reading
Etanchéité à l’air : Q4, I4, n50 ?… |
La norme EN 13829 élaborée en février 2001 est également une norme NF. Elle encadre la mesure d’étanchéité à l’air par infiltrométrie. Le calcul de cette étanchéité est réalisé sous un différentiel de pression entre intérieur et extérieur de 50 … Continue reading
RT 2012 : les textes officiels publiés au Journal officiel
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Un décret et un arrêté précisant les modalités d’application de la réglementation thermique 2010 ont été publiés, au Journal officiel de la République française du 27 octobre 2010. Le décret 2010-1269, relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions, … Continue reading
Bilan carbone, c’est quoi ? |
Que-es-ce qu’un bilan carbone et à quoi sert-il ? Le Bilan Carbone est un outil de mesure de l’impact environnemental lié – directement ou indirectement – à une activité tel que le transport, l’industrie, le bâtiment, l’agriculture, etc. ou encore … Continue reading
Climatisation : suppression de la TVA à 5,5 % |
À partir du 1er janvier 2010, le taux de TVA applicable aux équipements de climatisation passe du taux de réduit de 5,5 % au taux normal de 19,6 % (art. 16 de la loi de finances pour 2010). La fourniture … Continue reading
Travaux, TVA 5,5% |
La TVA à 5,5 % prorogée jusqu’au 31 décembre 2010 : quels travaux sont concernés ? Suite à la prolongation en février 2006 du taux de TVA réduit à 5,5 % jusqu’au 31 décembre 2010, de nouvelles règles d’appréciation des … Continue reading
Eco-prêt à taux zéro |
L’éco-prêt à taux zéro est un engagement du Grenelle Environnement. Il vous permet de financer la rénovation énergétique de votre logement et ainsi de réduire vos consommations d’énergie et vos émissions de gaz à effet de serre. Avec ce prêt, … Continue reading
Fluides frigorigènes
Posted by in Fluides frigorigènes, Réglementation, Ressources
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1/.Généralités Depuis le 16 septembre 1987, le Protocole de Montréal signé par 24 pays et par la Communauté Economique Européenne et qui compte aujourd’hui 190 pays signataires, est un accord international visant à réduire et, à terme, éliminer complètement les … Continue reading
Législation et réglementation des eaux sanitaires (rappels) |
Article paru dans la revue Aqualogie La réglementation : un enjeu majeur Les enjeux de la réglementation sont primordiaux au niveau national et sur le plan de la construction de l’Europe au sein de laquelle le respect des exigences sanitaires … Continue reading
Règlement d’assainissement collectif
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La ville de Grenoble vient de publier son nouveau règlement du service public Ce nouveau règlement d’assainissement intercommunal a été adopté par le Conseil de la Métro lors de sa séance du 6 février 2009. Il intègre notamment les modifications … Continue reading